Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MARSAN
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1419826
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2027
CHATEAU MARSAN de ETS JEAN PIERRE MOUEIX

Présentation de la marque CHATEAU MARSAN

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MARSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU MARSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MARSAN arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX , CHATEAU LA PROVIDENCE Appellation Pomerol Contrôlée


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341403 - Publication au BOPI 2007-05-15

Renouvellement sans limitation n°2092837 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653483 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Marsan.